SCI CHANDELLES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,44 €
SCI CHANDELLES est une SCI immatriculée le 3 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 238 614. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 bd Carabacel Palais Royal, 06000 Nice. SCI CHANDELLES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ISABELLE SPRUGNOLI, gérant.
Fiche d'identité de SCI CHANDELLES
INSEE- Dénomination
- SCI CHANDELLES
- SIREN
- 442 238 614
- SIRET (siège)
- 442 238 614 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR03442238614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 238 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,44 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 juin 2002
- Siège social
- 6 BD CARABACEL PALAIS ROYAL, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI CHANDELLES
Objet social de SCI CHANDELLES
Acquisition d'immeubles.
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Finances de SCI CHANDELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHANDELLES
INSEEÉtablissements de SCI CHANDELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
442 238 614 00014 · ouvert le 03 mai 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHANDELLES
INPIConformité de SCI CHANDELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANDELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANDELLES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00595
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00176
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00643
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00152
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/00013
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 2020 · N° 19-15.644
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 2019 · N° 17-31.606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 26 février 2019 · N° 13/10869
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 2018 · N° 16-19.463
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 janvier 2017 · N° 16-10.423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 mai 2010 · N° 08/06169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 octobre 1994 · N° 93-15.670
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 92-60.108
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHANDELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHANDELLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 03 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI CHANDELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI CHANDELLES ?
Le numéro SIREN de SCI CHANDELLES est 442 238 614. Le SIRET de son siège social est 442 238 614 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03442238614.
Qui dirige SCI CHANDELLES ?
SCI CHANDELLES est dirigée par ISABELLE SPRUGNOLI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CHANDELLES ?
Le siège social de SCI CHANDELLES est situé 6 bd Carabacel Palais Royal, 06000 Nice.
SCI CHANDELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHANDELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHANDELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANDELLES.
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