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SCI CHANEL

Active
Siren381 490 697SCI83460 LES ARCSCréée le 09 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANEL est une SCI immatriculée le 9 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 490 697. Elle est domiciliée Les 4 Chemins, 83460 Les Arcs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN CHANEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHANEL

Dénomination
SCI CHANEL
SIREN
381 490 697
SIRET (siège)
381 490 697 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46381490697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 490 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 avril 1991
Siège social
LES 4 CHEMINS, 83460, LES ARCS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHANEL

L'ACQUISITION SOUS TOUTES FORMES JURIDIQUES DE BIENS IMMOBILIERS ET ACCESSOIEMENT MOBILIERS, SITUES EN FRANCE OU A L'ETRANGER; LA GESTION SOUS TOUTES FORMES DE CE PATRIMOINE; L'ALIENATION, L'ECHANGE, L'HYPOTHEQUE DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI CHANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANEL

JC

JEAN CHANEL

Gérant

Depuis la création (09 avril 1991) · 35 ans

Établissements de SCI CHANEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83460 LES ARCSSiègeActif

    381 490 697 00012 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHANEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI CHANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI CHANEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHANEL est 381 490 697. Le SIRET de son siège social est 381 490 697 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46381490697.

Qui dirige SCI CHANEL ?

SCI CHANEL est dirigée par JEAN CHANEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHANEL ?

Le siège social de SCI CHANEL est situé Les 4 Chemins, 83460 Les Arcs.

SCI CHANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANEL.

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