SCI CHANEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHANEY est une SCI immatriculée le 18 août 2014 sous le numéro SIREN 804 088 417. Son siège social est situé 9 rue Merciere, 39600 Mesnay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MATHIEU CHANEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHANEY
INSEE- Dénomination
- SCI CHANEY
- SIREN
- 804 088 417
- SIRET (siège)
- 804 088 417 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR05804088417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 088 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 août 2014
- Siège social
- 9 RUE MERCIERE, 39600, MESNAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHANEY
Se reporter aux statuts.
Finances de SCI CHANEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHANEY
INSEEBODACCAutre
MARO
Autre
Gérant
En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2017
Anciens dirigeants (1)
Mélanie Anne nom d'usage : CHANEY CHANEY
Gérant · de août 2014 à novembre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHANEY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39600 MESNAYSiègeActif
804 088 417 00022 · ouvert le 31 juillet 2014 · NAF 6820B
- 39600 ARBOISFermé
804 088 417 00014 · ouvert le 31 juillet 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHANEY
INPIComptes annuels de SCI CHANEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHANEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANEY. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/04077
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/01169
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHANEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHANEY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
CHANEY François Olivier nom d'usage : CHANEY devient gérant. CHANEY Mathieu Gilbert nom d'usage : CHANEY devient gérant. CHANEY Mélanie Anne nom d'usage : CHANEY n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-31
- création
Date d'effet : 18 août 2014
Questions fréquentes sur SCI CHANEY
Quel est le numéro SIREN de SCI CHANEY ?
Le numéro SIREN de SCI CHANEY est 804 088 417. Le SIRET de son siège social est 804 088 417 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05804088417.
Qui dirige SCI CHANEY ?
SCI CHANEY est dirigée par MATHIEU CHANEY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHANEY ?
Le siège social de SCI CHANEY est situé 9 rue Merciere, 39600 Mesnay.
SCI CHANEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHANEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHANEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANEY.
Entreprises similaires
Même activité à Mesnay