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SCI CHANOINE

Active
Siren393 087 887SCI34490 THEZAN-LES-BEZIERSCréée le 01 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions78 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANOINE est une SCI immatriculée le 1er décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 087 887. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE CHATEAUBRIAND Thezan-les-Béziers, 34490 Thezan-les-Beziers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE-CLAUDE CHANOINE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHANOINE

Dénomination
SCI CHANOINE
SIREN
393 087 887
SIRET (siège)
393 087 887 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44393087887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 087 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 220,4 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 1993
Siège social
6 RUE CHATEAUBRIAND Thezan-les-Béziers, 34490, THEZAN-LES-BEZIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHANOINE

L'achat, la prise à bail, avec ou sans promesse de vente, de tous immeubles bâtis ou non bâtis ; La mise en valeur des immeubles acquis, notamment par l'édification de toutes constructions pour toutes destinations, la transformation de toutes constructions et par tous travaux de viabilité ; L'exploitation par bail, location ou autrement des immeubles acquis par la société.

Finances de SCI CHANOINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANOINE

MC

MARIE-CLAUDE CHANOINE

Gérant

AD

AGOSTINHO DA SILVA

Gérant

En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2019

CD

CAROLINE DA SILVA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2019

ID

ISABELLE DA SILVA

Gérant et associé indéfiniment responsable

LD

LAURE DA SILVA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2019

LJ

LAETITIA JOUGLA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHANOINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34490 THEZAN-LES-BEZIERSSiègeActif

    393 087 887 00013 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANOINE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 17 février 2003

  • Acte

Dépôt du 17 février 2003

  • Acte

Dépôt du 17 février 2003

  • Acte

Dépôt du 17 février 2003

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI CHANOINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANOINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

78 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANOINE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANOINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DA SILVA Laure ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEGUEVAQUES Laetitia, Michèle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEGUEVAQUES Isabelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DA SILVA Caroline, Marie ; Gérant : DA SILVA Marie-Claude ; Gérant : DA SILVA Agostinho

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Gérant : DA SILVA Marie-Claude né(e) CHANOINE ; Gérant : DA SILVA Agostinho ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DA SILVA Laure ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEGUEVAQUES Laetitia, Michèle né(e) JOUGLA ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEGUEVAQUES Isabelle né(e) DA SILVA ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DA SILVA Caroline, Marie

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1993

Questions fréquentes sur SCI CHANOINE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANOINE ?

Le numéro SIREN de SCI CHANOINE est 393 087 887. Le SIRET de son siège social est 393 087 887 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44393087887.

Qui dirige SCI CHANOINE ?

SCI CHANOINE est dirigée par MARIE-CLAUDE CHANOINE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANOINE ?

Le siège social de SCI CHANOINE est situé 6 RUE CHATEAUBRIAND Thezan-les-Béziers, 34490 Thezan-les-Beziers.

SCI CHANOINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANOINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANOINE.

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