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SCI CHANTAL

Active
Siren377 644 539SCI15130 VEZELS-ROUSSYCréée le 19 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions193 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,3 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANTAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 1990, identifiée par le SIREN 377 644 539. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Bruyeres, 15130 Vezels-Roussy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN PEGORIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHANTAL

Dénomination
SCI CHANTAL
SIREN
377 644 539
SIRET (siège)
377 644 539 00027
N° TVA intracommunautaire
FR13377644539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 644 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 293,88 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 avril 1990
Siège social
3 RUE DES BRUYERES, 15130, VEZELS-ROUSSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTAL

Tous biens, droits immobiliers acquisition en quelque lieu qu'ils soient situés, exploitation des biens et droits immobiliers par bail ou autrement, proprièté, gestion et adminis- tration desdits biens et de tous autres dont la socièté pourra devenir propriétaire par la suite, par voie d'acquisition, échange ou autrement, tous placement de capitaux sous toutes formes y compris la souscription ou l'acquisition de toutes actions et obligations, parts sociales.

Finances de SCI CHANTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTAL

JP

JEAN PEGORIER

Gérant

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2022

CP

CHANTAL PEGORIER

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHANTAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 15130 VEZELS-ROUSSYSiègeActif

    377 644 539 00027 · ouvert le 21 mars 1990 · NAF 6820B

  • 15000 AURILLACFermé

    377 644 539 00019 · ouvert le 11 avril 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANTAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANTAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

    PEGORIER Lucien Edmond Baptiste nom d'usage : PEGORIER n'est plus gérant. PEGORIER Jean Luc nom d'usage : PEGORIER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI CHANTAL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTAL ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTAL est 377 644 539. Le SIRET de son siège social est 377 644 539 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13377644539.

Qui dirige SCI CHANTAL ?

SCI CHANTAL est dirigée par JEAN PEGORIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANTAL ?

Le siège social de SCI CHANTAL est situé 3 rue des Bruyeres, 15130 Vezels-Roussy.

SCI CHANTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTAL.

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