SCI CHANTE BRISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 204 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHANTE BRISE est une société civile immatriculée le 7 septembre 1988 sous le numéro SIREN 347 909 772. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Imp du Moulin, 26110 Nyons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARLENE BARD en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI CHANTE BRISE
INSEE- Dénomination
- SCI CHANTE BRISE
- SIREN
- 347 909 772
- SIRET (siège)
- 347 909 772 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR16347909772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 909 772
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 203 539,73 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 septembre 1988
- Siège social
- 7 IMP DU MOULIN, 26110, NYONS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHANTE BRISE
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers
Finances de SCI CHANTE BRISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHANTE BRISE
INSEEÉtablissements de SCI CHANTE BRISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26110 NYONSSiègeActif
347 909 772 00027 · ouvert le 07 septembre 1988 · NAF 6820B
- 84600 VALREASFermé
347 909 772 00019 · ouvert le 30 août 1988 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI CHANTE BRISE
INPIComptes annuels de SCI CHANTE BRISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTE BRISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHANTE BRISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTE BRISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHANTE BRISE. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-16.442
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHANTE BRISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHANTE BRISE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 septembre 1988
Questions fréquentes sur SCI CHANTE BRISE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTE BRISE ?
Le numéro SIREN de SCI CHANTE BRISE est 347 909 772. Le SIRET de son siège social est 347 909 772 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16347909772.
Qui dirige SCI CHANTE BRISE ?
SCI CHANTE BRISE est dirigée par MARLENE BARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHANTE BRISE ?
Le siège social de SCI CHANTE BRISE est situé 7 Imp du Moulin, 26110 Nyons.
SCI CHANTE BRISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHANTE BRISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHANTE BRISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTE BRISE.
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