SCI CHANTE MERLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 11,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHANTE MERLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 230 090. Son siège social est situé 18 rue Davoust, 89300 Joigny. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE ETERNOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHANTE MERLE
INSEE- Dénomination
- SCI CHANTE MERLE
- SIREN
- 384 230 090
- SIRET (siège)
- 384 230 090 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR94384230090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 230 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 11 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 janvier 1992
- Siège social
- 18 RUE DAVOUST, 89300, JOIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHANTE MERLE
L'acquisition par voie d'achat, d'échange, d'apport ou autrement de tous immeubles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI CHANTE MERLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHANTE MERLE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHANTE MERLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89300 JOIGNYSiègeActif
384 230 090 00027 · ouvert le 30 septembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHANTE MERLE
INPIComptes annuels de SCI CHANTE MERLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTE MERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHANTE MERLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTE MERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHANTE MERLE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, affaires civiles
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/00305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHANTE MERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHANTE MERLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Associé indéfiniment responsable : ETERNOT Jean-Louis Raymond modification le 03 Novembre 2016 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : ETERNOT Christophe Jean en fonction le 03 Novembre 2016
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Gérant associé indéfiniment responsable : ETERNOT Jean Louis Raymond.
- création
Date d'effet : 31 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI CHANTE MERLE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTE MERLE ?
Le numéro SIREN de SCI CHANTE MERLE est 384 230 090. Le SIRET de son siège social est 384 230 090 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94384230090.
Qui dirige SCI CHANTE MERLE ?
SCI CHANTE MERLE est dirigée par CHRISTOPHE ETERNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHANTE MERLE ?
Le siège social de SCI CHANTE MERLE est situé 18 rue Davoust, 89300 Joigny.
SCI CHANTE MERLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHANTE MERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHANTE MERLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTE MERLE.
Entreprises similaires
Même activité à Joigny