SCI CHANTECLER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHANTECLER est une SCI immatriculée le 5 juillet 1984 sous le numéro SIREN 329 746 820. Son siège social est situé Rte Av. de la Mer, 34970 Lattes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121. Elle est dirigée par ROBERT MARES, gérant.
Fiche d'identité de SCI CHANTECLER
INSEE- Dénomination
- SCI CHANTECLER
- SIREN
- 329 746 820
- SIRET (siège)
- 329 746 820 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR37329746820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 746 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 8121
- Date de création
- 05 juillet 1984
- Siège social
- RTE AV. DE LA MER, 34970, LATTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI CHANTECLER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHANTECLER
INSEEBODACCGérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2022
Autre
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2022
Autre
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2022
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHANTECLER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34970 LATTESSiègeFermé
329 746 820 00011 · ouvert le 05 juillet 1984 · NAF 8121
Documents juridiques de SCI CHANTECLER
INPIComptes annuels de SCI CHANTECLER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTECLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHANTECLER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTECLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTECLER. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/01626
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 mai 2026 · N° 19/00702
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 mai 2026 · N° 19/00258
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 04 novembre 2025 · N° 23/02348
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 juin 2025 · N° 24/00464
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 18 avril 2025 · N° 24/05602
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, fond
Décision du 24 juin 2024 · N° 24/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, fond
Décision du 24 juin 2024 · N° 24/00221
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, fond
Décision du 24 juin 2024 · N° 24/00480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 23 mai 2024 · N° 24/00658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 30 novembre 2022 · N° 22/08433
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 04 octobre 2011 · N° 10/07578
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 octobre 1992 · N° 91-42.617
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHANTECLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHANTECLER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : MARES Gérard Alain Paul René ; Associé : BALME-BERGER Béatrice, Erna, Lisa ; Associé : BALME-BERGER Edmond, Charley, Joseph ; Associé : MARES Nadine, Tatiana, Sophie
- création
Date d'effet : 05 juillet 1984
Questions fréquentes sur SCI CHANTECLER
Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTECLER ?
Le numéro SIREN de SCI CHANTECLER est 329 746 820. Le SIRET de son siège social est 329 746 820 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37329746820.
Qui dirige SCI CHANTECLER ?
SCI CHANTECLER est dirigée par ROBERT MARES, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHANTECLER ?
Le siège social de SCI CHANTECLER est situé Rte Av. de la Mer, 34970 Lattes.
SCI CHANTECLER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHANTECLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHANTECLER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTECLER.
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