CheckersLiquidations

SCI CHANTEMERLE

Active
Siren333 133 643SCI42000 SAINT-ETIENNECréée le 24 juillet 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,4 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANTEMERLE est une SCI immatriculée le 24 juillet 1985 sous le numéro SIREN 333 133 643. Le siège social de l'entreprise se trouve La Giletiere Saint Victor sur Loire, 42000 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL MERLE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHANTEMERLE

Dénomination
SCI CHANTEMERLE
SIREN
333 133 643
SIRET (siège)
333 133 643 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47333133643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 133 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 427,19 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juillet 1985
Siège social
LA GILETIERE SAINT VICTOR SUR LOIRE, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTEMERLE

biens immobiliers.

Finances de SCI CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTEMERLE

MM

MICHEL MERLE

Autre

CM

CHRISTIAN MERLE

Autre

Établissements de SCI CHANTEMERLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    333 133 643 00010 · ouvert le 24 juillet 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANTEMERLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANTEMERLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTEMERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTEMERLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    CONSTANT Jeanne Valentine nom d'usage : MERLE n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 1985

Questions fréquentes sur SCI CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE est 333 133 643. Le SIRET de son siège social est 333 133 643 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47333133643.

Qui dirige SCI CHANTEMERLE ?

SCI CHANTEMERLE est dirigée par MICHEL MERLE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANTEMERLE ?

Le siège social de SCI CHANTEMERLE est situé La Giletiere Saint Victor sur Loire, 42000 Saint-Etienne.

SCI CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTEMERLE.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Etienne

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Etienne

Entreprises du même secteur à Saint-Etienne

Entreprises à Saint-Etienne

Toutes les entreprises à Saint-Etienne