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SCI CHANTEMERLE

Active
Siren347 690 661SCI73000 CHAMBERYCréée le 02 août 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI CHANTEMERLE est une SCI immatriculée le 2 août 1988 sous le numéro SIREN 347 690 661. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Noisetiers Chez Mme Bouvet Elisabeth, 73000 Chambery. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ELISABETH BOUVET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHANTEMERLE

Dénomination
SCI CHANTEMERLE
SIREN
347 690 661
SIRET (siège)
347 690 661 00033
N° TVA intracommunautaire
FR52347690661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 690 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 août 1988
Siège social
CHE DES NOISETIERS CHEZ MME BOUVET ELISABETH, 73000, CHAMBERY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTEMERLE

Acquisition, prise à bail par tous moyens de tous terrains à bâtir ou non, de tous immeubles, tènements immobiliers, droits de surélévation ou autres droits immobiliers, édification de toutes constructions à tout usage, gestion des immeubles par tous moyens notamment par voie de location.

Finances de SCI CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTEMERLE

EB

ELISABETH BOUVET

Gérant

En poste depuis janvier 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2013

CM

CHRISTIAN MOUNIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHANTEMERLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeActif

    347 690 661 00033 · ouvert le 03 octobre 2003 · NAF 6820A

  • 73000 CHAMBERYFermé

    347 690 661 00017 · ouvert le 20 juin 1988 · NAF 702A

  • 73000 CHAMBERYFermé

    347 690 661 00025 · ouvert le 09 mai 1992 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI CHANTEMERLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 17 avril 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANTEMERLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTEMERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTEMERLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : BOUVET Elisabeth Yvonne Marie Josèphe modification le 27 Décembre 2012 Associé indéfiniment responsable : BOUVET Elisabeth Yvonne Marie Josèphe modification le 27 Décembre 2012 Associé indéfiniment responsable : MOUNIER Christian Jean

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1988

Questions fréquentes sur SCI CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE est 347 690 661. Le SIRET de son siège social est 347 690 661 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52347690661.

Qui dirige SCI CHANTEMERLE ?

SCI CHANTEMERLE est dirigée par ELISABETH BOUVET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANTEMERLE ?

Le siège social de SCI CHANTEMERLE est situé Che des Noisetiers Chez Mme Bouvet Elisabeth, 73000 Chambery.

SCI CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTEMERLE.

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