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SCI CHANTEMERLE

Active
Siren411 364 359654076430 ETAINHUSCréée le 19 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANTEMERLE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 1997, identifiée par le SIREN 411 364 359. Le siège social de l'entreprise se trouve 219 Rte du Mirlibut, 76430 Etainhus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. CHRISTIAN DERREY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHANTEMERLE

Dénomination
SCI CHANTEMERLE
SIREN
411 364 359
SIRET (siège)
411 364 359 00025
N° TVA intracommunautaire
FR16411364359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 364 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
19 mars 1997
Siège social
219 RTE DU MIRLIBUT, 76430, ETAINHUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTEMERLE

Marchand de biens location gestion d'immeuble

Finances de SCI CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTEMERLE

AD

ARNAUD DERREY

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (19 mars 1997) · 29 ans

MD

MARYLISE DERREY

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (19 mars 1997) · 29 ans

CD

CHRISTIAN DERREY

Gérant

Depuis la création (19 mars 1997) · 29 ans

BM

BEATRICE MERY

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (19 mars 1997) · 29 ans

Établissements de SCI CHANTEMERLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76430 ETAINHUSSiègeActif

    411 364 359 00025 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 6810Z

  • 76430 ETAINHUSFermé

    411 364 359 00017 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHANTEMERLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 17 mars 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANTEMERLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTEMERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTEMERLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1997

Questions fréquentes sur SCI CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE est 411 364 359. Le SIRET de son siège social est 411 364 359 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16411364359.

Qui dirige SCI CHANTEMERLE ?

SCI CHANTEMERLE est dirigée par CHRISTIAN DERREY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANTEMERLE ?

Le siège social de SCI CHANTEMERLE est situé 219 Rte du Mirlibut, 76430 Etainhus.

SCI CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTEMERLE.

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