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SCI CHANTEMERLE

Active
Siren411 430 531SCI38121 Chonas-l'AmballanCréée le 12 mars 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
27,9 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 430 531, SCI CHANTEMERLE est une SCI créée le 12 mars 1997. Elle est domiciliée 61 IMP des Lauriers, 38121 Chonas-l'Amballan. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Philippe DENUZIERE, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHANTEMERLE

Dénomination
SCI CHANTEMERLE
SIREN
411 430 531
SIRET (siège)
411 430 531 00037
N° TVA intracommunautaire
FR70411430531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 430 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 867,68 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 mars 1997
Siège social
61 IMP des Lauriers, 38121, Chonas-l'Amballan
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI CHANTEMERLE

Acquisition, gestion, administration, construction, prise à bail ou remise à bail à construction de tous biens immobiliers et notamment acquisition d'un bien immobilier à CONDRIEU, lieu du Raffour, cadastré section AC N 359.

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Finances de SCI CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHANTEMERLE

TD

Théo DENUZIERE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mars 1997) · 29 ans

LD

Louise DENUZIERE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mars 1997) · 29 ans

PD

Philippe DENUZIERE

Gérant

Depuis la création (12 mars 1997) · 29 ans

Établissements de SCI CHANTEMERLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38121 Chonas-l'AmballanSiègeActif

    411 430 531 00037 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 69420 CONDRIEUFermé

    411 430 531 00011 · ouvert le 03 janvier 1997 · NAF 6820B

  • 69420 TUPIN-ET-SEMONSFermé

    411 430 531 00029 · ouvert le 31 janvier 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANTEMERLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 février 2016

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de SCI CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHANTEMERLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 1997

Questions fréquentes sur SCI CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE est 411 430 531. Le SIRET de son siège social est 411 430 531 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70411430531.

Qui dirige SCI CHANTEMERLE ?

SCI CHANTEMERLE est dirigée par Philippe DENUZIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANTEMERLE ?

Le siège social de SCI CHANTEMERLE est situé 61 IMP des Lauriers, 38121 Chonas-l'Amballan.

SCI CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTEMERLE.

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