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SCI CHANTEMERLE

Active
Siren429 958 671Société civile06000 NiceCréée le 06 juillet 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANTEMERLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2012, identifiée par le SIREN 429 958 671. Elle est domiciliée 9 AV Suzanne Lenglen, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL MONTAGARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHANTEMERLE

Dénomination
SCI CHANTEMERLE
SIREN
429 958 671
SIRET (siège)
429 958 671 00043
N° TVA intracommunautaire
FR95429958671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 958 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juillet 2012
Siège social
9 AV Suzanne Lenglen, 06000, Nice
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTEMERLE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTEMERLE

MM

MICHEL MONTAGARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 avril 2018

MC

MARIE-LAURE CAUVIN

Autre

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 avril 2018

Anciens dirigeants (1)

JM

Jacques, Jean MONTAGARD

Associé gérant · de juillet 2012 à avril 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHANTEMERLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NiceSiègeActif

    429 958 671 00043 · NAF 6820B

  • 06800 CAGNES-SUR-MERFermé

    429 958 671 00019 · ouvert le 19 octobre 1972 · NAF 6820A

  • 06000 NiceFermé

    429 958 671 00035 · ouvert le 22 juin 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANTEMERLE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 03 août 2012

  • Acte

Dépôt du 03 août 2012

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI CHANTEMERLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTEMERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTEMERLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Gérant, Associé : MONTAGARD Michel, Jacques

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant Associé : MONTAGARD Michel, Jacques modification le 06 Juillet 2012 ; Associé : CAUVIN Marie-Laure Roselyne en fonction le 05 Avril 2018

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Associé gérant : MONTAGARD Jacques, Jean, Georges Associé gérant : MONTAGARD Michel, Jacques

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2012

Questions fréquentes sur SCI CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE est 429 958 671. Le SIRET de son siège social est 429 958 671 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95429958671.

Qui dirige SCI CHANTEMERLE ?

SCI CHANTEMERLE est dirigée par MICHEL MONTAGARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANTEMERLE ?

Le siège social de SCI CHANTEMERLE est situé 9 AV Suzanne Lenglen, 06000 Nice.

SCI CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTEMERLE.

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