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SCI CHANTOISEAU

Active
Siren442 635 116Société civile06530 LE TIGNETCréée le 02 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANTOISEAU est une société civile immatriculée le 2 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 635 116. Son siège social est situé 252 Rte de Draguignan, 06530 Le Tignet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTOPHE DE RARECOURT DE LA VALLEE DE PIMODAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHANTOISEAU

Dénomination
SCI CHANTOISEAU
SIREN
442 635 116
SIRET (siège)
442 635 116 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95442635116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 635 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 juillet 2002
Siège social
252 RTE DE DRAGUIGNAN, 06530, LE TIGNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTOISEAU

Location de logements

Finances de SCI CHANTOISEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTOISEAU

CD

CHRISTOPHE DE RARECOURT DE LA VALLEE DE PIMODAN

Gérant

Depuis la création (02 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CHANTOISEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06530 LE TIGNETSiègeActif

    442 635 116 00019 · ouvert le 25 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHANTOISEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANTOISEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTOISEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTOISEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTOISEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTOISEAU. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTOISEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTOISEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI CHANTOISEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTOISEAU ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTOISEAU est 442 635 116. Le SIRET de son siège social est 442 635 116 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95442635116.

Qui dirige SCI CHANTOISEAU ?

SCI CHANTOISEAU est dirigée par CHRISTOPHE DE RARECOURT DE LA VALLEE DE PIMODAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHANTOISEAU ?

Le siège social de SCI CHANTOISEAU est situé 252 Rte de Draguignan, 06530 Le Tignet.

SCI CHANTOISEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTOISEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTOISEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTOISEAU.

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