SCI CHANTOISEAUX

Active

Siren331 943 324SCI06100 NICECréée le 11 mai 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 8,4 k€
Effectif: Non publié

SCI CHANTOISEAUX est une SCI immatriculée le 11 mai 2012 sous le numéro SIREN 331 943 324. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 av Cap de Croix, 06100 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GERARD LAPORTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHANTOISEAUX

INSEE

Dénomination: SCI CHANTOISEAUX
SIREN: 331 943 324
SIRET (siège): 331 943 324 00037
N° TVA intracommunautaire: FR48331943324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 943 324
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 8 384,7 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 11 mai 2012
Siège social: 65 AV CAP DE CROIX, 06100, NICE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de SCI CHANTOISEAUX

Exploitation par bail location ou autrement des immeubles apportés à la société

Finances de SCI CHANTOISEAUX

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTOISEAUX

INSEEBODACC

GERARD LAPORTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

ASTRID LAPORTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 novembre 2012

EMMANUEL LAPORTE

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHANTOISEAUX

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

06100 NICESiègeActif
331 943 324 00037 · ouvert le 11 mars 1985 · NAF 6820B
89130 MEZILLESFermé
331 943 324 00011 · ouvert le 27 février 1985 · NAF 702C
75008 PARISFermé
331 943 324 00029 · ouvert le 16 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANTOISEAUX

INPI

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2012

Acte

Dépôt du 02 novembre 2012

Acte

Dépôt du 11 mai 2012

Acte

Dépôt du 11 mai 2012

Acte

Dépôt du 11 mai 2012

Acte

Dépôt du 11 mai 2012

Acte

Dépôt du 10 novembre 2006

Acte

Dépôt du 08 avril 1997

Acte

Dépôt du 04 juillet 1995

Acte

Dépôt du -

Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du -

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI CHANTOISEAUX

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTOISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTOISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTOISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHANTOISEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTOISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTOISEAUX

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 novembre 2012Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé gérant : LAPORTE Astrid modification le 02 Novembre 2012 Associé : LAPORTE Emmanuel en fonction le 11 Mai 2012 Associé gérant : LAPORTE Gérard Paul Charles en fonction le 11 Mai 2012
22 mai 2012Immatriculations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé : LAPORTE Jean François Germain décédé représenté par M Et Mme Gérard Et Jacqueline Laporte Associé : LAPORTE Astrid Associé : LAPORTE Emmanuel Associé gérant : LAPORTE Jacqueline Marie Germaine Associé gérant : LAPORTE Gérard Paul Charles

11 mars 2025création
Date d'effet : 11 mai 2012

Questions fréquentes sur SCI CHANTOISEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTOISEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTOISEAUX est 331 943 324. Le SIRET de son siège social est 331 943 324 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48331943324.

Qui dirige SCI CHANTOISEAUX ?

SCI CHANTOISEAUX est dirigée par GERARD LAPORTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANTOISEAUX ?

Le siège social de SCI CHANTOISEAUX est situé 65 av Cap de Croix, 06100 Nice.