SCI CHAOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 245 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 178 691, SCI CHAOS est une société civile créée le 19 juin 2001. Elle est domiciliée Che de la Calade Hameau de Cabrials, 34230 Aumelas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NICHOLAS BROAD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAOS
INSEE- Dénomination
- SCI CHAOS
- SIREN
- 438 178 691
- SIRET (siège)
- 438 178 691 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR39438178691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 178 691
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 245 140 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juin 2001
- Siège social
- CHE DE LA CALADE HAMEAU DE CABRIALS, 34230, AUMELAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAOS
PROPRIETE GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS IMMOBILIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT DE TOUTE PARTICIPATION DANS TOUTE SOCIETE ACQUISITION PRISE A BAIL LOCATION-VENTE PROPRIETE OU COPROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS OU MOBILIERS TERRAINS IMMEUBLES CONSTRUITS OU EN COURS DE CONSTRUCTION OU A RENOVER CONSTRUCTION D'IMMEUBLES COLLECTIFS OU INDIVIDUELS A TOUS USAGES SUR LES TERRAINS ACQUIS OU A ACQUERIR PAR LA SOCIETE RENOVATION ET REHABILITATION DES IMMEUBLES ANCIENS ADMINISTRATION MISE EN VALEUR EXPLOITATION DES BIENS SOCIAUX
Finances de SCI CHAOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAOS
INSEEÉtablissements de SCI CHAOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34230 AUMELASSiègeActif
438 178 691 00012 · ouvert le 02 avril 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAOS
INPIComptes annuels de SCI CHAOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAOS. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 15 juin 2026 · N° 22/01784
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 mars 2025 · N° 23-16.855
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 13 décembre 2024 · N° 23/00502
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 16 janvier 2024 · N° 20/03946
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 06 avril 2023 · N° 20/05602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 17 février 2010 · N° 08/03705
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI CHAOS
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAOS ?
Le numéro SIREN de SCI CHAOS est 438 178 691. Le SIRET de son siège social est 438 178 691 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39438178691.
Qui dirige SCI CHAOS ?
SCI CHAOS est dirigée par NICHOLAS BROAD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CHAOS ?
Le siège social de SCI CHAOS est situé Che de la Calade Hameau de Cabrials, 34230 Aumelas.
SCI CHAOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAOS.
Entreprises similaires
Même activité à Aumelas