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SCI CHAPAILLET

Active
Siren821 455 615SCI69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 08 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
353 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 455 615, SCI CHAPAILLET est une SCI créée le 8 juillet 2016. Elle est domiciliée 148 Gr de Saint Clair 148-152, 69300 Caluire-et-Cuire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DANIEL CHABERT, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAPAILLET

Dénomination
SCI CHAPAILLET
SIREN
821 455 615
SIRET (siège)
821 455 615 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86821455615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 455 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
352 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juillet 2016
Siège social
148 GR DE SAINT CLAIR 148-152, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAPAILLET

Acquisition, gestion, location, vente ponctuelle.

Finances de SCI CHAPAILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAPAILLET

DC

DANIEL CHABERT

Gérant

Depuis la création (08 juillet 2016) · 10 ans

FP

FRANCOISE POINGT

Autre

Depuis la création (08 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de SCI CHAPAILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    821 455 615 00012 · ouvert le 30 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAPAILLET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAPAILLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPAILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAPAILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPAILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAPAILLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAPAILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAPAILLET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-30

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2016

Questions fréquentes sur SCI CHAPAILLET

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPAILLET ?

Le numéro SIREN de SCI CHAPAILLET est 821 455 615. Le SIRET de son siège social est 821 455 615 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86821455615.

Qui dirige SCI CHAPAILLET ?

SCI CHAPAILLET est dirigée par DANIEL CHABERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAPAILLET ?

Le siège social de SCI CHAPAILLET est situé 148 Gr de Saint Clair 148-152, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCI CHAPAILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAPAILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAPAILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPAILLET.

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