SCI CHAPELAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 343 113 486, SCI CHAPELAN est une SCI créée le 7 décembre 1987. Son siège social est situé Résidence La Chappelle, 01410 Lelex. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCK DENIAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHAPELAN
INSEE- Dénomination
- SCI CHAPELAN
- SIREN
- 343 113 486
- SIRET (siège)
- 343 113 486 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR41343113486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 113 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 décembre 1987
- Siège social
- Résidence La Chappelle, 01410, LELEX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAPELAN
Acquisition et location d'immeubles.
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Finances de SCI CHAPELAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAPELAN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAPELAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01410 LELEXSiègeActif
343 113 486 00017 · ouvert le 14 novembre 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAPELAN
INPIConformité de SCI CHAPELAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAPELAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAPELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHAPELAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant associé : DENIAUD Franck Amedée Jacques Simon Marcel. Gérant associé : DENIAUD Maryse Juliette Elisabeth Huberte né(e) GROISARD.
- création
Date d'effet : 07 décembre 1987
Questions fréquentes sur SCI CHAPELAN
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPELAN ?
Le numéro SIREN de SCI CHAPELAN est 343 113 486. Le SIRET de son siège social est 343 113 486 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41343113486.
Qui dirige SCI CHAPELAN ?
SCI CHAPELAN est dirigée par FRANCK DENIAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAPELAN ?
Le siège social de SCI CHAPELAN est situé Résidence La Chappelle, 01410 Lelex.
SCI CHAPELAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAPELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAPELAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPELAN.
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