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SCI CHAPELLE

Active
Siren390 116 655SCI63270 Vic-le-ComteCréée le 04 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
172 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAPELLE est une SCI immatriculée le 4 janvier 2000 sous le numéro SIREN 390 116 655. Son siège social est situé 66 BD de Beussat, 63270 Vic-le-Comte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ALAIN CHAPELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHAPELLE

Dénomination
SCI CHAPELLE
SIREN
390 116 655
SIRET (siège)
390 116 655 00023
N° TVA intracommunautaire
FR66390116655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 116 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
172 267,76 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 janvier 2000
Siège social
66 BD de Beussat, 63270, Vic-le-Comte
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHAPELLE

Acquisition, construction et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers et acquisition de toutes parts de S.C.I.

Finances de SCI CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAPELLE

AC

ALAIN CHAPELLE

Gérant

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2026

CC

CHRISTIANE CHAPELLE

Autre

TC

THIERRY CHAPELLE

Autre

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHAPELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63270 Vic-le-ComteSiègeActif

    390 116 655 00023 · ouvert le 10 décembre 2024 · NAF 6820B

  • 63270 VIC-LE-COMTEFermé

    390 116 655 00015 · ouvert le 29 décembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHAPELLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 14 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 09 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAPELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : CHAPELLE Alain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPELLE Thierry, Frédéric, Henri

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHAPELLE est 390 116 655. Le SIRET de son siège social est 390 116 655 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66390116655.

Qui dirige SCI CHAPELLE ?

SCI CHAPELLE est dirigée par ALAIN CHAPELLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAPELLE ?

Le siège social de SCI CHAPELLE est situé 66 BD de Beussat, 63270 Vic-le-Comte.

SCI CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPELLE.

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