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SCI CHAPELLE

Active
Siren443 320 023SCI94800 VILLEJUIFCréée le 09 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 320 023. Elle est domiciliée 18 rue Delescluze, 94800 Villejuif. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC CHEN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHAPELLE

Dénomination
SCI CHAPELLE
SIREN
443 320 023
SIRET (siège)
443 320 023 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65443320023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 320 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 septembre 2002
Siège social
18 RUE DELESCLUZE, 94800, VILLEJUIF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAPELLE

Acquisition, administration, gestion et exploitation par bail, location immeubles.

Finances de SCI CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAPELLE

AC

ALAIN CHEN

Autre

FC

FREDERIC CHEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 novembre 2008

SC

SYLVIE CHEN

Autre

En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 novembre 2008

NC

NICOLAS CHEN

Autre

En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 novembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94800 VILLEJUIFSiègeActif

    443 320 023 00015 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAPELLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAPELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAPELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

    Associé : CHEN Nicolas en fonction le 05 Novembre 2008 Associé : CHEN Sylvie en fonction le 05 Novembre 2008 Associé gérant : CHEN Frédéric modification le 07 Décembre 2009 Associé : CHEN Alain modification le 07 Décembre 2009

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

    Associé : CHEN Nicolas en fonction le 05 Novembre 2008 Associé : CHEN Sylvie en fonction le 05 Novembre 2008 Associé : CHEN Frédéric modification le 27 Juillet 2009 Associé gérant : CHEN Alain en fonction le 27 Juillet 2009

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

    Associé : CHEN Nicolas en fonction le 05 Novembre 2008. Associé : CHEN Sylvie en fonction le 05 Novembre 2008. Associé gérant : CHEN Frédéric en fonction le 05 Novembre 2008.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHAPELLE est 443 320 023. Le SIRET de son siège social est 443 320 023 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65443320023.

Qui dirige SCI CHAPELLE ?

SCI CHAPELLE est dirigée par FREDERIC CHEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAPELLE ?

Le siège social de SCI CHAPELLE est situé 18 rue Delescluze, 94800 Villejuif.

SCI CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPELLE.

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