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SCI CHAPELLE 91

Active
Siren804 566 404SCI93390 CLICHY-SOUS-BOISCréée le 15 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 566 404, SCI CHAPELLE 91 est une SCI créée le 15 septembre 2014. Elle est domiciliée 91 All de la Chapelle, 93390 Clichy-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par KHALID HNIKI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHAPELLE 91

Dénomination
SCI CHAPELLE 91
SIREN
804 566 404
SIRET (siège)
804 566 404 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15804566404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 566 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 septembre 2014
Siège social
91 ALL DE LA CHAPELLE, 93390, CLICHY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAPELLE 91

La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location de tout immeuble et droit immobilier détenus en pleine propriété, nue propriété ou usufruit, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement.

Finances de SCI CHAPELLE 91

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAPELLE 91

KH

KHALID HNIKI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2014) · 12 ans

CL

CATHERINE LIMIER

Autre

Depuis la création (15 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de SCI CHAPELLE 91

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93390 CLICHY-SOUS-BOISSiègeActif

    804 566 404 00013 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAPELLE 91

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAPELLE 91

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPELLE 91. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAPELLE 91

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPELLE 91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAPELLE 91 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAPELLE 91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAPELLE 91

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-09-01

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2014

Questions fréquentes sur SCI CHAPELLE 91

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPELLE 91 ?

Le numéro SIREN de SCI CHAPELLE 91 est 804 566 404. Le SIRET de son siège social est 804 566 404 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15804566404.

Qui dirige SCI CHAPELLE 91 ?

SCI CHAPELLE 91 est dirigée par KHALID HNIKI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAPELLE 91 ?

Le siège social de SCI CHAPELLE 91 est situé 91 All de la Chapelle, 93390 Clichy-sous-Bois.

SCI CHAPELLE 91 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAPELLE 91 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAPELLE 91 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPELLE 91.

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