SCI CHAPELLOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 920 €
- Effectif
- Non publié
SCI CHAPELLOISE est une SCI immatriculée le 15 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 266 145. Son siège social est situé Ld la Grossiniere Chez Mr Bernard Jean, 86470 Boivre-la-Vallee. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHAPELLOISE
INSEE- Dénomination
- SCI CHAPELLOISE
- SIREN
- 441 266 145
- SIRET (siège)
- 441 266 145 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR65441266145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 266 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 920 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mars 2002
- Siège social
- LD LA GROSSINIERE CHEZ MR BERNARD JEAN, 86470, BOIVRE-LA-VALLEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAPELLOISE
Gestion immobilière.
Finances de SCI CHAPELLOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAPELLOISE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 mars 2002) · 24 ans
Établissements de SCI CHAPELLOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86470 BOIVRE-LA-VALLEESiègeActif
441 266 145 00016 · ouvert le 08 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAPELLOISE
INPIComptes annuels de SCI CHAPELLOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPELLOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAPELLOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPELLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAPELLOISE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 juin 2023 · N° 23/00041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAPELLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAPELLOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI CHAPELLOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPELLOISE ?
Le numéro SIREN de SCI CHAPELLOISE est 441 266 145. Le SIRET de son siège social est 441 266 145 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65441266145.
Qui dirige SCI CHAPELLOISE ?
SCI CHAPELLOISE est dirigée par JEAN BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAPELLOISE ?
Le siège social de SCI CHAPELLOISE est situé Ld la Grossiniere Chez Mr Bernard Jean, 86470 Boivre-la-Vallee.
SCI CHAPELLOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAPELLOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAPELLOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPELLOISE.
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