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SCI CHAPHIL

Active
Siren839 292 216SCI42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESCréée le 30 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
114 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 839 292 216, SCI CHAPHIL est une SCI créée le 30 avril 2018. Son siège social est situé 3 rue de la Chapelle, 42500 Le Chambon-Feugerolles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par NELLY KARAGUEUZIAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAPHIL

Dénomination
SCI CHAPHIL
SIREN
839 292 216
SIRET (siège)
839 292 216 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33839292216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 292 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
114 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 avril 2018
Siège social
3 RUE DE LA CHAPELLE, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAPHIL

L'acquisition, la gestion, l'exploitation par location ou autrement, la vente de tous biens ou droits immobiliers.

Finances de SCI CHAPHIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAPHIL

NK

NELLY KARAGUEUZIAN

Gérant

Depuis la création (30 avril 2018) · 8 ans

MV

MICHEL VACHER

Autre

Depuis la création (30 avril 2018) · 8 ans

Établissements de SCI CHAPHIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeActif

    839 292 216 00018 · ouvert le 20 avril 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHAPHIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAPHIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPHIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAPHIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPHIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAPHIL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond

    Décision du 28 mai 2025 · N° 25/00123

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAPHIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAPHIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-04-20

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2018

Questions fréquentes sur SCI CHAPHIL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPHIL ?

Le numéro SIREN de SCI CHAPHIL est 839 292 216. Le SIRET de son siège social est 839 292 216 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33839292216.

Qui dirige SCI CHAPHIL ?

SCI CHAPHIL est dirigée par NELLY KARAGUEUZIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAPHIL ?

Le siège social de SCI CHAPHIL est situé 3 rue de la Chapelle, 42500 Le Chambon-Feugerolles.

SCI CHAPHIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAPHIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAPHIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPHIL.

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