SCI CHAPLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAPLET est une SCI immatriculée le 5 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 498 265. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che de Bataille, 44119 Treillieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE-JOSEPHE MARTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAPLET
INSEE- Dénomination
- SCI CHAPLET
- SIREN
- 378 498 265
- SIRET (siège)
- 378 498 265 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR03378498265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 498 265
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juillet 1990
- Siège social
- 11 CHE DE BATAILLE, 44119, TREILLIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAPLET
l'acquisition et la location d'immeubles et notamment celle d'un local a usage de bureaux situés en zone industrielle de ragon a treillières
Finances de SCI CHAPLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAPLET
INSEEÉtablissements de SCI CHAPLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44119 TREILLIERESSiègeActif
378 498 265 00016 · ouvert le 20 juin 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAPLET
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI CHAPLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAPLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAPLET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/02815
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAPLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAPLET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 1990
Questions fréquentes sur SCI CHAPLET
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPLET ?
Le numéro SIREN de SCI CHAPLET est 378 498 265. Le SIRET de son siège social est 378 498 265 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03378498265.
Qui dirige SCI CHAPLET ?
SCI CHAPLET est dirigée par MARIE-JOSEPHE MARTIN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CHAPLET ?
Le siège social de SCI CHAPLET est situé 11 Che de Bataille, 44119 Treillieres.
SCI CHAPLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAPLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAPLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPLET.
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