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SCI CHAPPEL

Active
Siren839 312 972654001700 NEYRONCréée le 02 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions119 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAPPEL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2018, identifiée par le SIREN 839 312 972. Elle est domiciliée 105 Mte Neuve, 01700 Neyron. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LAURENT CHAPPEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHAPPEL

Dénomination
SCI CHAPPEL
SIREN
839 312 972
SIRET (siège)
839 312 972 00012
N° TVA intracommunautaire
FR27839312972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 312 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 2018
Siège social
105 MTE NEUVE, 01700, NEYRON
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI CHAPPEL

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens

Finances de SCI CHAPPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAPPEL

LC

LAURENT CHAPPEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2018) · 8 ans

SC

SYLVIE CHAPPEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2018) · 8 ans

GD

GEORGETTE DE NOLHAC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2018) · 8 ans

Établissements de SCI CHAPPEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 NEYRONSiègeActif

    839 312 972 00012 · ouvert le 07 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAPPEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAPPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAPPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAPPEL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAPPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAPPEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-02 · Début d'activité : 2018-05-07

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2018

Questions fréquentes sur SCI CHAPPEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPPEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHAPPEL est 839 312 972. Le SIRET de son siège social est 839 312 972 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27839312972.

Qui dirige SCI CHAPPEL ?

SCI CHAPPEL est dirigée par LAURENT CHAPPEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAPPEL ?

Le siège social de SCI CHAPPEL est situé 105 Mte Neuve, 01700 Neyron.

SCI CHAPPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAPPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAPPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPPEL.

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