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SCI CHAPUIS

Active
Siren383 111 234SCI42400 SAINT-CHAMONDCréée le 27 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAPUIS est une SCI immatriculée le 27 septembre 1991 sous le numéro SIREN 383 111 234. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che de la Philippiere, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELE HAON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHAPUIS

Dénomination
SCI CHAPUIS
SIREN
383 111 234
SIRET (siège)
383 111 234 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17383111234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 111 234
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 489,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 1991
Siège social
6 CHE DE LA PHILIPPIERE, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAPUIS

gestion immobilière acquisition propriété gestion exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles terrains appartements locaux...

Finances de SCI CHAPUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAPUIS

PC

PHILIPPE CHAPUIS

Autre

Depuis la création (27 septembre 1991) · 35 ans

LC

LUCIEN CHAPUIS

Autre

Depuis la création (27 septembre 1991) · 35 ans

MC

MURIEL CHAPUIS

Autre

Depuis la création (27 septembre 1991) · 35 ans

EC

EVELYNE CHAPUIS

Autre

Depuis la création (27 septembre 1991) · 35 ans

MH

MICHELE HAON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI CHAPUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    383 111 234 00019 · ouvert le 27 septembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAPUIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAPUIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAPUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAPUIS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAPUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAPUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI CHAPUIS

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPUIS ?

Le numéro SIREN de SCI CHAPUIS est 383 111 234. Le SIRET de son siège social est 383 111 234 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17383111234.

Qui dirige SCI CHAPUIS ?

SCI CHAPUIS est dirigée par MICHELE HAON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAPUIS ?

Le siège social de SCI CHAPUIS est situé 6 Che de la Philippiere, 42400 Saint-Chamond.

SCI CHAPUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAPUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAPUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPUIS.

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