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SCI CHAPUZEAU

Active
Siren482 834 967SCI44770 PREFAILLESCréée le 15 juin 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
245 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAPUZEAU est une SCI immatriculée le 15 juin 2005 sous le numéro SIREN 482 834 967. Son siège social est situé 23 rue du Haut Prefailles, 44770 Prefailles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ADRIEN CIVEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHAPUZEAU

Dénomination
SCI CHAPUZEAU
SIREN
482 834 967
SIRET (siège)
482 834 967 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33482834967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 834 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
244 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2005
Siège social
23 RUE DU HAUT PREFAILLES, 44770, PREFAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAPUZEAU

location de biens immobiliers

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Finances de SCI CHAPUZEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHAPUZEAU

AC

ADRIEN CIVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2005 · 21 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2008

JC

JOSSELIN CIVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2005 · 21 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2008

EC

ERIC CIVEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2005 · 21 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2008

MG

MARIE-FRANCE GADET

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHAPUZEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44770 PREFAILLESSiègeActif

    482 834 967 00010 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAPUZEAU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAPUZEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPUZEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAPUZEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPUZEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAPUZEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAPUZEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAPUZEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Associé indéfiniment responsable : CIVEL Eric Jean. Associé indéfiniment responsable : GADET Marie-France Annick Gabrielle. Co-gérant associé indéfiniment responsable : CIVEL Adrien Francis. Co-gérant associé indéfiniment responsable : CIVEL Josselin Jean.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI CHAPUZEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPUZEAU ?

Le numéro SIREN de SCI CHAPUZEAU est 482 834 967. Le SIRET de son siège social est 482 834 967 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33482834967.

Qui dirige SCI CHAPUZEAU ?

SCI CHAPUZEAU est dirigée par ADRIEN CIVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAPUZEAU ?

Le siège social de SCI CHAPUZEAU est situé 23 rue du Haut Prefailles, 44770 Prefailles.

SCI CHAPUZEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAPUZEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAPUZEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPUZEAU.