SCI CHARBON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 903 912 236, SCI CHARBON est une SCI créée le 7 octobre 2021. Elle est domiciliée immeuble le Trompe l'Oeil les Co Plan Ceps, 73210 La Plagne Tarentaise. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ALEXANDRE LE CORRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHARBON
INSEE- Dénomination
- SCI CHARBON
- SIREN
- 903 912 236
- SIRET (siège)
- 903 912 236 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR64903912236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 912 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 octobre 2021
- Siège social
- IMMEUBLE LE TROMPE L'OEIL LES CO PLAN CEPS, 73210, LA PLAGNE TARENTAISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHARBON
Propriété, gestion, administration et exploitation par bail, location, mise à disposition gratuite, revente ou autrement des biens et droits immobiliers qui seront apportés à la société, construits ou acquis par elle au cours de la vie sociale.
Finances de SCI CHARBON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHARBON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 octobre 2021) · 5 ans
Établissements de SCI CHARBON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73210 LA PLAGNE TARENTAISESiègeActif
903 912 236 00010 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHARBON
INPIComptes annuels de SCI CHARBON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHARBON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
65 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARBON. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 28 juillet 2026 · N° 25/03869
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00675
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00132
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre CIVILE
Décision du 25 juin 2026 · N° 22/00410
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/51771
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026001489
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/03108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 avril 2026 · N° 2024J01763
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01992
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, sT AVOLD CIVIL
Décision du 05 février 2026 · N° 25/00282
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 28 janvier 2026 · N° 24/15488
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00393
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025005487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 10 novembre 2025 · N° 2025F01055
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale - Section B
Décision du 16 octobre 2025 · N° 23/02027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025078871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 24/02019
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 juillet 2025 · N° 23/00518
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 07 juillet 2025 · N° 2025008274
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025000109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHARBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHARBON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-07 · Début d'activité : 2021-10-01
- création
Date d'effet : 07 octobre 2021
Questions fréquentes sur SCI CHARBON
Quel est le numéro SIREN de SCI CHARBON ?
Le numéro SIREN de SCI CHARBON est 903 912 236. Le SIRET de son siège social est 903 912 236 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64903912236.
Qui dirige SCI CHARBON ?
SCI CHARBON est dirigée par ALEXANDRE LE CORRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHARBON ?
Le siège social de SCI CHARBON est situé immeuble le Trompe l'Oeil les Co Plan Ceps, 73210 La Plagne Tarentaise.
SCI CHARBON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHARBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHARBON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARBON.
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