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SCI CHARBONNEL

Active
Siren490 175 551SCI15100 SAINT FLOURCréée le 18 mai 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions190 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI CHARBONNEL est une SCI immatriculée le 18 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 175 551. Elle est domiciliée Volzac za, 15100 Saint Flour. SCI CHARBONNEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DAVID CHARBONNEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHARBONNEL

Dénomination
SCI CHARBONNEL
SIREN
490 175 551
SIRET (siège)
490 175 551 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69490175551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 175 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mai 2006
Siège social
VOLZAC ZA, 15100, SAINT FLOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHARBONNEL

l'acquisition,l'administration et l'exploitation par bail,location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont elle pourrait devenir propriétaire,par voie d'acquisition,echange,apport ou autrement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CHARBONNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHARBONNEL

MJ

MARIE-CHRISTINE JOUVE

Autre

Depuis la création (18 mai 2006) · 20 ans

DC

DAVID CHARBONNEL

Gérant

Depuis la création (18 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI CHARBONNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15100 SAINT FLOURSiègeActif

    490 175 551 00012 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARBONNEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2006

  • Acte

Conformité de SCI CHARBONNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARBONNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

190 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARBONNEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARBONNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHARBONNEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI CHARBONNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARBONNEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHARBONNEL est 490 175 551. Le SIRET de son siège social est 490 175 551 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69490175551.

Qui dirige SCI CHARBONNEL ?

SCI CHARBONNEL est dirigée par DAVID CHARBONNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARBONNEL ?

Le siège social de SCI CHARBONNEL est situé Volzac za, 15100 Saint Flour.

SCI CHARBONNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARBONNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARBONNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARBONNEL.

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