SCI CHARBONNIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 700 073, SCI CHARBONNIERE est une SCI créée le 18 mai 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Censeur, 03300 Cusset. SCI CHARBONNIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LIONEL CHAMBONNIERE, gérant.
Fiche d'identité de SCI CHARBONNIERE
INSEE- Dénomination
- SCI CHARBONNIERE
- SIREN
- 437 700 073
- SIRET (siège)
- 437 700 073 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76437700073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 700 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mai 2001
- Siège social
- 3 RUE DU CENSEUR, 03300, CUSSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHARBONNIERE
ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI CHARBONNIERE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHARBONNIERE
INSEEÉtablissements de SCI CHARBONNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03300 CUSSETSiègeActif
437 700 073 00012 · ouvert le 18 mai 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHARBONNIERE
INPIConformité de SCI CHARBONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARBONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARBONNIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F1
Décision du 01 avril 2026 · N° 2025005393
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F1
Décision du 26 novembre 2025 · N° 2025005393
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/04333
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHARBONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHARBONNIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 2001
Questions fréquentes sur SCI CHARBONNIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHARBONNIERE ?
Le numéro SIREN de SCI CHARBONNIERE est 437 700 073. Le SIRET de son siège social est 437 700 073 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76437700073.
Qui dirige SCI CHARBONNIERE ?
SCI CHARBONNIERE est dirigée par LIONEL CHAMBONNIERE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CHARBONNIERE ?
Le siège social de SCI CHARBONNIERE est situé 3 rue du Censeur, 03300 Cusset.
SCI CHARBONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHARBONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHARBONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARBONNIERE.
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