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SCI CHARBONNIERE

Active
Siren437 700 073SCI03300 CUSSETCréée le 18 mai 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 700 073, SCI CHARBONNIERE est une SCI créée le 18 mai 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Censeur, 03300 Cusset. SCI CHARBONNIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LIONEL CHAMBONNIERE, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHARBONNIERE

Dénomination
SCI CHARBONNIERE
SIREN
437 700 073
SIRET (siège)
437 700 073 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76437700073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 700 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mai 2001
Siège social
3 RUE DU CENSEUR, 03300, CUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHARBONNIERE

ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SCI CHARBONNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHARBONNIERE

LC

LIONEL CHAMBONNIERE

Gérant

Depuis la création (18 mai 2001) · 25 ans

Établissements de SCI CHARBONNIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeActif

    437 700 073 00012 · ouvert le 18 mai 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARBONNIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2001

  • Acte

Conformité de SCI CHARBONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARBONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARBONNIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARBONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHARBONNIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI CHARBONNIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARBONNIERE ?

Le numéro SIREN de SCI CHARBONNIERE est 437 700 073. Le SIRET de son siège social est 437 700 073 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76437700073.

Qui dirige SCI CHARBONNIERE ?

SCI CHARBONNIERE est dirigée par LIONEL CHAMBONNIERE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHARBONNIERE ?

Le siège social de SCI CHARBONNIERE est situé 3 rue du Censeur, 03300 Cusset.

SCI CHARBONNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARBONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARBONNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARBONNIERE.