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SCI CHARLES MAUSSANE

Active
Siren928 315 274SCI13520 Maussane-les-AlpillesCréée le 07 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHARLES MAUSSANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2024, identifiée par le SIREN 928 315 274. Son siège social est situé 55 AV de la Vallée des Baux, 13520 Maussane-les-Alpilles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Stéphane CHARLES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHARLES MAUSSANE

Dénomination
SCI CHARLES MAUSSANE
SIREN
928 315 274
SIRET (siège)
928 315 274 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77928315274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 315 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mai 2024
Siège social
55 AV de la Vallée des Baux, 13520, Maussane-les-Alpilles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHARLES MAUSSANE

acquisition, administration et gestion, par voie de location ou autrement, de tous immeubles et biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CHARLES MAUSSANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHARLES MAUSSANE

SC

Stéphane CHARLES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mai 2024) · 2 ans

SC

Sébastien CHARLES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mai 2024) · 2 ans

Établissements de SCI CHARLES MAUSSANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13520 Maussane-les-AlpillesSiègeActif

    928 315 274 00011 · ouvert le 12 avril 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARLES MAUSSANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI CHARLES MAUSSANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARLES MAUSSANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHARLES MAUSSANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLES MAUSSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHARLES MAUSSANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARLES MAUSSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHARLES MAUSSANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-07 · Début d'activité : 2024-04-12

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2024

Questions fréquentes sur SCI CHARLES MAUSSANE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLES MAUSSANE ?

Le numéro SIREN de SCI CHARLES MAUSSANE est 928 315 274. Le SIRET de son siège social est 928 315 274 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77928315274.

Qui dirige SCI CHARLES MAUSSANE ?

SCI CHARLES MAUSSANE est dirigée par Stéphane CHARLES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARLES MAUSSANE ?

Le siège social de SCI CHARLES MAUSSANE est situé 55 AV de la Vallée des Baux, 13520 Maussane-les-Alpilles.

SCI CHARLES MAUSSANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARLES MAUSSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARLES MAUSSANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLES MAUSSANE.

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