SCI CHARLES NODIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 900 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 824 581 235, SCI CHARLES NODIER est une SCI créée le 26 décembre 2016. Elle est domiciliée 10 rue Marcel Ayme, 39100 Dole. SCI CHARLES NODIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LUDOVIC BOISSARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI CHARLES NODIER
INSEE- Dénomination
- SCI CHARLES NODIER
- SIREN
- 824 581 235
- SIRET (siège)
- 824 581 235 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR53824581235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 581 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 décembre 2016
- Siège social
- 10 RUE MARCEL AYME, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHARLES NODIER
Gestion de biens immobiliers.
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Finances de SCI CHARLES NODIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHARLES NODIER
INSEEGérant
Autre
Établissements de SCI CHARLES NODIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
824 581 235 00010 · ouvert le 15 décembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHARLES NODIER
INPIConformité de SCI CHARLES NODIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLES NODIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHARLES NODIER. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 août 2025 · N° 25/00110
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHARLES NODIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHARLES NODIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
DIEBOLD Anne nom d'usage : COUSIN devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-15
- création
Date d'effet : 26 décembre 2016
Questions fréquentes sur SCI CHARLES NODIER
Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLES NODIER ?
Le numéro SIREN de SCI CHARLES NODIER est 824 581 235. Le SIRET de son siège social est 824 581 235 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53824581235.
Qui dirige SCI CHARLES NODIER ?
SCI CHARLES NODIER est dirigée par LUDOVIC BOISSARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHARLES NODIER ?
Le siège social de SCI CHARLES NODIER est situé 10 rue Marcel Ayme, 39100 Dole.
SCI CHARLES NODIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHARLES NODIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHARLES NODIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLES NODIER.
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