SCI CHARLI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI CHARLI est une SCI immatriculée le 13 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 533 469. Elle est domiciliée 4 B Che d’Auche, 57130 Jouy-aux-Arches. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par OLIVIER DEPREZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHARLI
INSEE- Dénomination
- SCI CHARLI
- SIREN
- 517 533 469
- SIRET (siège)
- 517 533 469 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR86517533469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 533 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 octobre 2009
- Siège social
- 4 B CHE D’AUCHE, 57130, JOUY-AUX-ARCHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHARLI
ACHAT PRISE A BAIL AVEC OU SANS PROMESSE DE VENTE ET LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ADMINISTRATION ET EXPLOITATION.
Finances de SCI CHARLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHARLI
INSEEÉtablissements de SCI CHARLI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57130 JOUY-AUX-ARCHESSiègeActif
517 533 469 00014 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHARLI
INPIComptes annuels de SCI CHARLI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHARLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARLI. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 19 février 2025 · N° 2024F00036
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 février 2021 · N° 19-86.479
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-83.172
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 décembre 1996 · N° 94-17.173
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 1994 · N° 91-44.260
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juin 1994 · N° 91-21.788
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHARLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHARLI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-15
- création
Date d'effet : 13 octobre 2009
Questions fréquentes sur SCI CHARLI
Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLI ?
Le numéro SIREN de SCI CHARLI est 517 533 469. Le SIRET de son siège social est 517 533 469 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86517533469.
Qui dirige SCI CHARLI ?
SCI CHARLI est dirigée par OLIVIER DEPREZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHARLI ?
Le siège social de SCI CHARLI est situé 4 B Che d’Auche, 57130 Jouy-aux-Arches.
SCI CHARLI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHARLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHARLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLI.
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