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SCI CHARLOTTE

Active
Siren391 323 490SCI34300 AGDECréée le 31 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHARLOTTE est une SCI immatriculée le 31 juillet 2006 sous le numéro SIREN 391 323 490. Le siège social de l'entreprise se trouve Pas des Noctambules Iles des Loisirs - Cap d'Agde, 34300 Agde. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK DE BUXEUIL DE ROUJOUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHARLOTTE

Dénomination
SCI CHARLOTTE
SIREN
391 323 490
SIRET (siège)
391 323 490 00022
N° TVA intracommunautaire
FR46391323490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 323 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 juillet 2006
Siège social
PAS DES NOCTAMBULES ILES DES LOISIRS - CAP D'AGDE, 34300, AGDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHARLOTTE

ACQUISITION CONSTRUCTION ET PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET A USAGE D'HABITATION PROFESSIONNEL COMMERCIAL OU INDUSTRIEL

Finances de SCI CHARLOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHARLOTTE

FB

FRANCIS BOURREL

Autre

Depuis la création (31 juillet 2006) · 20 ans

PD

PATRICK DE BUXEUIL DE ROUJOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2006) · 20 ans

DS

DALILA SOTOMAYOR

Autre

Depuis la création (31 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI CHARLOTTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34300 AGDESiègeActif

    391 323 490 00022 · ouvert le 02 mars 2006 · NAF 6820B

  • 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASFermé

    391 323 490 00014 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CHARLOTTE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHARLOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARLOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARLOTTE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHARLOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de SCI CHARLOTTE est 391 323 490. Le SIRET de son siège social est 391 323 490 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46391323490.

Qui dirige SCI CHARLOTTE ?

SCI CHARLOTTE est dirigée par PATRICK DE BUXEUIL DE ROUJOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARLOTTE ?

Le siège social de SCI CHARLOTTE est situé Pas des Noctambules Iles des Loisirs - Cap d'Agde, 34300 Agde.

SCI CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLOTTE.

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