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SCI CHARLY

Active
Siren449 691 880SCI06320 LA TURBIECréée le 07 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions173 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
78,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHARLY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2003, identifiée par le SIREN 449 691 880. Le siège social de l'entreprise se trouve 916 Revoires, 06320 La Turbie. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ANDRE MOGIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHARLY

Dénomination
SCI CHARLY
SIREN
449 691 880
SIRET (siège)
449 691 880 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40449691880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 691 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
78 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 août 2003
Siège social
916 REVOIRES, 06320, LA TURBIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHARLY

Acquisition, construction, la propriété de tous biens immobiliers.

Finances de SCI CHARLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHARLY

AC

ANDREE CASSET

Autre

Depuis la création (07 août 2003) · 23 ans

AM

ANDRE MOGIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 août 2003) · 23 ans

OM

OLIVIER MOGIS

Autre

Depuis la création (07 août 2003) · 23 ans

XM

XAVIER MOGIS

Autre

Depuis la création (07 août 2003) · 23 ans

Établissements de SCI CHARLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06320 LA TURBIESiègeActif

    449 691 880 00016 · ouvert le 07 août 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHARLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHARLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHARLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

173 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARLY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHARLY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2003

Questions fréquentes sur SCI CHARLY

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLY ?

Le numéro SIREN de SCI CHARLY est 449 691 880. Le SIRET de son siège social est 449 691 880 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40449691880.

Qui dirige SCI CHARLY ?

SCI CHARLY est dirigée par ANDRE MOGIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARLY ?

Le siège social de SCI CHARLY est situé 916 Revoires, 06320 La Turbie.

SCI CHARLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLY.

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