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SCI CHARMENCE

Active
Siren390 267 417SCI26300 Châteauneuf-sur-IsèreCréée le 23 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHARMENCE est une SCI immatriculée le 23 février 1993 sous le numéro SIREN 390 267 417. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier Bois Raymond, 26300 Châteauneuf-sur-Isère. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par BEATRICE AGERON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHARMENCE

Dénomination
SCI CHARMENCE
SIREN
390 267 417
SIRET (siège)
390 267 417 00025
N° TVA intracommunautaire
FR41390267417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 267 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 février 1993
Siège social
Quartier Bois Raymond, 26300, Châteauneuf-sur-Isère
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHARMENCE

Acquisition et gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI CHARMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHARMENCE

BA

BEATRICE AGERON

Gérant

Depuis la création (23 février 1993) · 33 ans

JB

JEAN-MICHEL BROSSE

Gérant

Depuis la création (23 février 1993) · 33 ans

Établissements de SCI CHARMENCE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 26300 Châteauneuf-sur-IsèreSiègeFermé

    390 267 417 00025 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 6820A

  • 26000 VALENCEFermé

    390 267 417 00017 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI CHARMENCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 17 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHARMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHARMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHARMENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHARMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1993

Questions fréquentes sur SCI CHARMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CHARMENCE est 390 267 417. Le SIRET de son siège social est 390 267 417 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41390267417.

Qui dirige SCI CHARMENCE ?

SCI CHARMENCE est dirigée par BEATRICE AGERON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARMENCE ?

Le siège social de SCI CHARMENCE est situé Quartier Bois Raymond, 26300 Châteauneuf-sur-Isère.

SCI CHARMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARMENCE.

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