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SCI CHARMEYSANNE

Active
Siren378 543 367SCI58380 LUCENAY-LES-AIXCréée le 10 juillet 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
22,9 k€

SCI CHARMEYSANNE est une SCI immatriculée le 10 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 543 367. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine de la Celle d en H, 58380 Lucenay-les-Aix. SCI CHARMEYSANNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL MOOSER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHARMEYSANNE

Dénomination
SCI CHARMEYSANNE
SIREN
378 543 367
SIRET (siège)
378 543 367 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91378543367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 543 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 867,35 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 juillet 1990
Siège social
DOMAINE DE LA CELLE D EN H, 58380, LUCENAY-LES-AIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHARMEYSANNE

ACQUISITION ET ADMINISTRATION D'IMMEUBLES

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Finances de SCI CHARMEYSANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHARMEYSANNE

MM

MICHEL MOOSER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2019

UM

URSULA MOOSER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2019

Anciens dirigeants (3)

CR

Claude Repond,

Gérant · jusqu'à janvier 2019

G

Gachet

Gérant · jusqu'à janvier 2019

D

Delacroix

Gérant · jusqu'à janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHARMEYSANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58380 LUCENAY-LES-AIXSiègeActif

    378 543 367 00015 · ouvert le 06 avril 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARMEYSANNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2019

  • Acte

Conformité de SCI CHARMEYSANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARMEYSANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHARMEYSANNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARMEYSANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHARMEYSANNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Gérant partant : Repond, Claude ; Gérant partant : Gachet, nom d'usage : Mooser, Rose-Marie ; Gérant partant : Delacroix, nom d'usage : Tornare, Roland ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Mooser, Ursula ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Mooser, Michel

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI CHARMEYSANNE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARMEYSANNE ?

Le numéro SIREN de SCI CHARMEYSANNE est 378 543 367. Le SIRET de son siège social est 378 543 367 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91378543367.

Qui dirige SCI CHARMEYSANNE ?

SCI CHARMEYSANNE est dirigée par MICHEL MOOSER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARMEYSANNE ?

Le siège social de SCI CHARMEYSANNE est situé Domaine de la Celle d en H, 58380 Lucenay-les-Aix.

SCI CHARMEYSANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARMEYSANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARMEYSANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARMEYSANNE.