SCI CHARMEYSANNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 22,9 k€
SCI CHARMEYSANNE est une SCI immatriculée le 10 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 543 367. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine de la Celle d en H, 58380 Lucenay-les-Aix. SCI CHARMEYSANNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL MOOSER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHARMEYSANNE
INSEE- Dénomination
- SCI CHARMEYSANNE
- SIREN
- 378 543 367
- SIRET (siège)
- 378 543 367 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR91378543367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 543 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 867,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 juillet 1990
- Siège social
- DOMAINE DE LA CELLE D EN H, 58380, LUCENAY-LES-AIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHARMEYSANNE
ACQUISITION ET ADMINISTRATION D'IMMEUBLES
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Finances de SCI CHARMEYSANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHARMEYSANNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2019
Anciens dirigeants (3)
Gérant · jusqu'à janvier 2019
Gachet
Gérant · jusqu'à janvier 2019
Delacroix
Gérant · jusqu'à janvier 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHARMEYSANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58380 LUCENAY-LES-AIXSiègeActif
378 543 367 00015 · ouvert le 06 avril 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHARMEYSANNE
INPIConformité de SCI CHARMEYSANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARMEYSANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHARMEYSANNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHARMEYSANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHARMEYSANNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant partant : Repond, Claude ; Gérant partant : Gachet, nom d'usage : Mooser, Rose-Marie ; Gérant partant : Delacroix, nom d'usage : Tornare, Roland ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Mooser, Ursula ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Mooser, Michel
- création
Date d'effet : 10 juillet 1990
Questions fréquentes sur SCI CHARMEYSANNE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHARMEYSANNE ?
Le numéro SIREN de SCI CHARMEYSANNE est 378 543 367. Le SIRET de son siège social est 378 543 367 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91378543367.
Qui dirige SCI CHARMEYSANNE ?
SCI CHARMEYSANNE est dirigée par MICHEL MOOSER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHARMEYSANNE ?
Le siège social de SCI CHARMEYSANNE est situé Domaine de la Celle d en H, 58380 Lucenay-les-Aix.
SCI CHARMEYSANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHARMEYSANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHARMEYSANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARMEYSANNE.
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