SCI CHARNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHARNEL est une SCI immatriculée le 18 juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 518 599. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue de Villeneuve, 94370 Sucy-en-Brie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PIEDVACHE JEAN-BAPTISTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHARNEL
INSEE- Dénomination
- SCI CHARNEL
- SIREN
- 347 518 599
- SIRET (siège)
- 347 518 599 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR03347518599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 518 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 003,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 juillet 1988
- Siège social
- 19 RUE DE VILLENEUVE, 94370, SUCY-EN-BRIE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHARNEL
L'acquisition l'exploitation la location la gestion de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI CHARNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHARNEL
INSEEBODACCAutre
Autre
PIEDVACHE JEAN-BAPTISTE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHARNEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 94370 SUCY-EN-BRIESiègeActif
347 518 599 00035 · ouvert le 02 mai 1988 · NAF 6820B
- 94470 BOISSY-SAINT-LEGERFermé
347 518 599 00019 · ouvert le 02 mai 1988 · NAF 6820B
- 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNEFermé
347 518 599 00027 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHARNEL
INPIComptes annuels de SCI CHARNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHARNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHARNEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 17ème Ch. Presse-civile
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/11048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHARNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHARNEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Associé gérant : PIEDVACHE JEAN-BAPTISTE modification le 20 Juin 2011 Associé : MORGAND Michel en fonction le 20 Juin 2011 Associé : PIEDVACHE Bénita en fonction le 20 Juin 2011
- création
Date d'effet : 18 juillet 1988
Questions fréquentes sur SCI CHARNEL
Quel est le numéro SIREN de SCI CHARNEL ?
Le numéro SIREN de SCI CHARNEL est 347 518 599. Le SIRET de son siège social est 347 518 599 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03347518599.
Qui dirige SCI CHARNEL ?
SCI CHARNEL est dirigée par PIEDVACHE JEAN-BAPTISTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHARNEL ?
Le siège social de SCI CHARNEL est situé 19 rue de Villeneuve, 94370 Sucy-en-Brie.
SCI CHARNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHARNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHARNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARNEL.
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