SCI CHARPENTIER 23
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHARPENTIER 23 est une société civile immatriculée le 5 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 060 466. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Foret, 68800 Leimbach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOIS BREYER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHARPENTIER 23
INSEE- Dénomination
- SCI CHARPENTIER 23
- SIREN
- 795 060 466
- SIRET (siège)
- 795 060 466 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR07795060466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 060 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 septembre 2013
- Siège social
- 6 RUE DE LA FORET, 68800, LEIMBACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHARPENTIER 23
L'acquisition, la propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement, des immeubles qui seront apportés à la société, acquis ou construits par elle
Finances de SCI CHARPENTIER 23
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHARPENTIER 23
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 septembre 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 septembre 2013) · 13 ans
Établissements de SCI CHARPENTIER 23
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68800 LEIMBACHSiègeActif
795 060 466 00013 · ouvert le 29 mai 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHARPENTIER 23
INPIComptes annuels de SCI CHARPENTIER 23
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARPENTIER 23. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHARPENTIER 23
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARPENTIER 23. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHARPENTIER 23 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHARPENTIER 23 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHARPENTIER 23
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-29
- création
Date d'effet : 05 septembre 2013
Questions fréquentes sur SCI CHARPENTIER 23
Quel est le numéro SIREN de SCI CHARPENTIER 23 ?
Le numéro SIREN de SCI CHARPENTIER 23 est 795 060 466. Le SIRET de son siège social est 795 060 466 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07795060466.
Qui dirige SCI CHARPENTIER 23 ?
SCI CHARPENTIER 23 est dirigée par FRANCOIS BREYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHARPENTIER 23 ?
Le siège social de SCI CHARPENTIER 23 est situé 6 rue de la Foret, 68800 Leimbach.
SCI CHARPENTIER 23 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHARPENTIER 23 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHARPENTIER 23 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARPENTIER 23.
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