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SCI CHARVANCE

Active
Siren441 145 596SCI63200 MARSATCréée le 08 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHARVANCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 145 596. Son siège social est situé 7 Clos des Barrieres, 63200 Marsat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL BRANCHE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHARVANCE

Dénomination
SCI CHARVANCE
SIREN
441 145 596
SIRET (siège)
441 145 596 00033
N° TVA intracommunautaire
FR34441145596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 145 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 mars 2002
Siège social
7 CLOS DES BARRIERES, 63200, MARSAT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CHARVANCE

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement

Finances de SCI CHARVANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHARVANCE

MB

MICHEL BRANCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

EB

EVELYNE BOUCHIGNY

Gérant et associé indéfiniment responsable

PB

PASCAL BRANCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mars 2022

NB

NELLY BRANCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GB

Gérant associé : BRANCHE EVELYNE né BOUCHIGNY BRANCHE MICHEL.

Gérant, Associé · de février 2008 à mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHARVANCE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 63200 MARSATSiègeActif

    441 145 596 00033 · ouvert le 19 février 2002 · NAF 6820B

  • 63118 CEBAZATActif

    441 145 596 00017 · ouvert le 19 février 2002 · NAF 6820B

  • 63100 CLERMONT-FERRANDFermé

    441 145 596 00025 · ouvert le 13 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARVANCE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 07 février 2008

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHARVANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARVANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHARVANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARVANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHARVANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARVANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHARVANCE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRANCHE Pascal, Pierre, Raymond ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FARTANT Nelly, Michèle, Josy ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRANCHE Evelyne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant, Associé : BRANCHE MICHEL Gérant, Associé : BRANCHE EVELYNE né(e) BOUCHIGNY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant associé : BRANCHE MICHEL. Gérant associé : BRANCHE EVELYNE né(e) BOUCHIGNY.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI CHARVANCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARVANCE ?

Le numéro SIREN de SCI CHARVANCE est 441 145 596. Le SIRET de son siège social est 441 145 596 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34441145596.

Qui dirige SCI CHARVANCE ?

SCI CHARVANCE est dirigée par MICHEL BRANCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARVANCE ?

Le siège social de SCI CHARVANCE est situé 7 Clos des Barrieres, 63200 Marsat.

SCI CHARVANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARVANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARVANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARVANCE.

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