Checkers

SCI CHASTAGNIER

Active
Siren345 250 047SCI69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 17 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

SCI CHASTAGNIER est une SCI immatriculée le 17 juin 1988 sous le numéro SIREN 345 250 047. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che des Bordunes, 69140 Rillieux-la-Pape. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MARC CHASTAGNIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHASTAGNIER

Dénomination
SCI CHASTAGNIER
SIREN
345 250 047
SIRET (siège)
345 250 047 00023
N° TVA intracommunautaire
FR61345250047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 250 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 1988
Siège social
6 CHE DES BORDUNES, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHASTAGNIER

Propriété, administration, exploitation directe ou indirecte par bail ou autrement de tous immeubles batis ou non batis, ou tous droits immobiliers.

Finances de SCI CHASTAGNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHASTAGNIER

AC

ANNE-LISE CHASTAGNIER

Autre

Depuis la création (17 juin 1988) · 38 ans

JC

JEAN-MARC CHASTAGNIER

Gérant

Depuis la création (17 juin 1988) · 38 ans

JC

JEAN CHASTAGNIER

Autre

Depuis la création (17 juin 1988) · 38 ans

SC

SOLANGE CHASTAGNIER

Autre

Depuis la création (17 juin 1988) · 38 ans

Établissements de SCI CHASTAGNIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    345 250 047 00023 · ouvert le 08 janvier 1988 · NAF 6820B

  • 69270 FONTAINES-SUR-SAONEFermé

    345 250 047 00015 · ouvert le 08 janvier 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHASTAGNIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHASTAGNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHASTAGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHASTAGNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHASTAGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHASTAGNIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHASTAGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHASTAGNIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1988

Questions fréquentes sur SCI CHASTAGNIER

Quel est le numéro SIREN de SCI CHASTAGNIER ?

Le numéro SIREN de SCI CHASTAGNIER est 345 250 047. Le SIRET de son siège social est 345 250 047 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61345250047.

Qui dirige SCI CHASTAGNIER ?

SCI CHASTAGNIER est dirigée par JEAN-MARC CHASTAGNIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHASTAGNIER ?

Le siège social de SCI CHASTAGNIER est situé 6 Che des Bordunes, 69140 Rillieux-la-Pape.

SCI CHASTAGNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHASTAGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHASTAGNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHASTAGNIER.

Entreprises similaires

Même activité à Rillieux-la-Pape

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Rillieux-la-Pape

Entreprises du même secteur à Rillieux-la-Pape

Entreprises à Rillieux-la-Pape

Toutes les entreprises à Rillieux-la-Pape