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SCI CHASTAGNIER

Active
Siren438 153 892SCI26420 CHAPELLE-EN-VERCORS (LA)Créée le 13 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

SCI CHASTAGNIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 153 892. Le siège social de l'entreprise se trouve La Riviere Chez Mr Tasset-les Mercier, 26420 Chapelle-en-Vercors (la). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE-EGLE CHASTAGNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHASTAGNIER

Dénomination
SCI CHASTAGNIER
SIREN
438 153 892
SIRET (siège)
438 153 892 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41438153892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 153 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 050 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2001
Siège social
LA RIVIERE CHEZ MR TASSET-LES MERCIER, 26420, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA)
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHASTAGNIER

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CHASTAGNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHASTAGNIER

FC

FRANCOIS CHASTAGNIER

Autre

Depuis la création (13 juin 2001) · 25 ans

MC

MARIE-EGLE CHASTAGNIER

Gérant

Depuis la création (13 juin 2001) · 25 ans

VC

VINCENT CHASTAGNIER

Gérant

Depuis la création (13 juin 2001) · 25 ans

JC

JOSEPH CHASTAGNIER

Gérant

Depuis la création (13 juin 2001) · 25 ans

BC

BERNADETTE CHASTAGNIER

Autre

Depuis la création (13 juin 2001) · 25 ans

EC

ELISABETH CHASTAGNIER

Autre

Depuis la création (13 juin 2001) · 25 ans

JC

JEAN CHASTAGNIER

Autre

Depuis la création (13 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI CHASTAGNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26420 CHAPELLE-EN-VERCORS (LA)SiègeActif

    438 153 892 00015 · ouvert le 05 mai 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHASTAGNIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHASTAGNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHASTAGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHASTAGNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHASTAGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHASTAGNIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHASTAGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHASTAGNIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI CHASTAGNIER

Quel est le numéro SIREN de SCI CHASTAGNIER ?

Le numéro SIREN de SCI CHASTAGNIER est 438 153 892. Le SIRET de son siège social est 438 153 892 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41438153892.

Qui dirige SCI CHASTAGNIER ?

SCI CHASTAGNIER est dirigée par MARIE-EGLE CHASTAGNIER, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHASTAGNIER ?

Le siège social de SCI CHASTAGNIER est situé La Riviere Chez Mr Tasset-les Mercier, 26420 Chapelle-en-Vercors (la).

SCI CHASTAGNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHASTAGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHASTAGNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHASTAGNIER.

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