SCI CHAUCESSY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 337 568 844, SCI CHAUCESSY est une SCI créée le 2 mai 1986. Son siège social est situé Ld Chancessy, 42430 Saint-Just-en-Chevalet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par YVAN RICHARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAUCESSY
INSEE- Dénomination
- SCI CHAUCESSY
- SIREN
- 337 568 844
- SIRET (siège)
- 337 568 844 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63337568844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 568 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 mai 1986
- Siège social
- LD CHANCESSY, 42430, SAINT-JUST-EN-CHEVALET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAUCESSY
Acquisition vente exploitation d'immeubles à St Just en Chevalet dans le département de la Loire et en France entière
Finances de SCI CHAUCESSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAUCESSY
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2016
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2016
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAUCESSY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42430 SAINT-JUST-EN-CHEVALETSiègeActif
337 568 844 00019 · ouvert le 27 février 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHAUCESSY
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CHAUCESSY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAUCESSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAUCESSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAUCESSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAUCESSY. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 février 1997 · N° 95-14.159
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAUCESSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAUCESSY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHARD Yvan Luc
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Associé indéfiniment responsable : RICHARD Rudy Avit René en fonction le 22 Juin 2016 Associé indéfiniment responsable : RICHARD Yvan Luc en fonction le 22 Juin 2016 Associé indéfiniment responsable : RICHARD Gilles Robert en fonction le 22 Juin 2016 Associé indéfiniment responsable : RICHARD Sandrine Paulette Huberte en fonction le 22 Juin 2016 Gérant Associé indéfiniment responsable : DURIEUX Suzanne Bernadette Henriette en fonction le 22 Juin 2016
- création
Date d'effet : 02 mai 1986
Questions fréquentes sur SCI CHAUCESSY
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAUCESSY ?
Le numéro SIREN de SCI CHAUCESSY est 337 568 844. Le SIRET de son siège social est 337 568 844 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63337568844.
Qui dirige SCI CHAUCESSY ?
SCI CHAUCESSY est dirigée par YVAN RICHARD, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAUCESSY ?
Le siège social de SCI CHAUCESSY est situé Ld Chancessy, 42430 Saint-Just-en-Chevalet.
SCI CHAUCESSY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAUCESSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAUCESSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAUCESSY.
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