SCI CHAULEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAULEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2016, identifiée par le SIREN 821 720 125. Son siège social est situé 115 av Josep Franch Clapers, 13210 Saint-Remy-de-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. THIERRY BAVEREZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAULEY
INSEE- Dénomination
- SCI CHAULEY
- SIREN
- 821 720 125
- SIRET (siège)
- 821 720 125 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR59821720125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 720 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juillet 2016
- Siège social
- 115 AV JOSEP FRANCH CLAPERS, 13210, SAINT-REMY-DE-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAULEY
Acquisition, gestion et mise en valeur de tous biens immobiliers notamment par la mise en location, emprunts nécessaires pour l'acquisition etmise en valeur des biens sociaux
Finances de SCI CHAULEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAULEY
INSEEÉtablissements de SCI CHAULEY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCESiègeActif
821 720 125 00029 · ouvert le 14 mai 2021 · NAF 6820B
- 25000 BESANCONFermé
821 720 125 00011 · ouvert le 30 juin 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAULEY
INPIComptes annuels de SCI CHAULEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAULEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAULEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAULEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAULEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAULEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAULEY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Immatriculée le 2021-06-24 · Début d'activité : 2021-05-14
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-26 · Début d'activité : 2016-06-30
- création
Date d'effet : 26 juillet 2016
Questions fréquentes sur SCI CHAULEY
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAULEY ?
Le numéro SIREN de SCI CHAULEY est 821 720 125. Le SIRET de son siège social est 821 720 125 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59821720125.
Qui dirige SCI CHAULEY ?
SCI CHAULEY est dirigée par THIERRY BAVEREZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAULEY ?
Le siège social de SCI CHAULEY est situé 115 av Josep Franch Clapers, 13210 Saint-Remy-de-Provence.
SCI CHAULEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAULEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAULEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAULEY.
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