SCI CHAURAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAURAND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 874 046. Elle est domiciliée 180 All des Mures, 01250 Saint-Just. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO CHAURAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAURAND
INSEE- Dénomination
- SCI CHAURAND
- SIREN
- 442 874 046
- SIRET (siège)
- 442 874 046 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR55442874046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 874 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juillet 2002
- Siège social
- 180 ALL DES MURES, 01250, SAINT-JUST
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI CHAURAND
Objet social de SCI CHAURAND
Gestion d'un immeuble construit, mis en location. Construction et propriété d'un immeuble à usage agricole sis allée des Mures la torchère 01250 Saint-Just. Acquisition et gestion de tous biens agricoles.
Finances de SCI CHAURAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAURAND
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2012
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Co-Gérant · de mai 2009 à novembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAURAND
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01250 SAINT-JUSTSiègeActif
442 874 046 00034 · ouvert le 19 juillet 2002 · NAF 6820B
- 01250 SAINT-JUSTFermé
442 874 046 00018 · ouvert le 19 juillet 2002 · NAF 6820B
- 01250 SAINT-JUSTFermé
442 874 046 00026 · ouvert le 15 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAURAND
INPIComptes annuels de SCI CHAURAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAURAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAURAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAURAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAURAND. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 27 mars 2026 · N° 22/04524
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 G
Décision du 17 septembre 2025 · N° 24/01595
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 2004 · N° 02-18.065
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAURAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAURAND
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI CHAURAND
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAURAND ?
Le numéro SIREN de SCI CHAURAND est 442 874 046. Le SIRET de son siège social est 442 874 046 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55442874046.
Qui dirige SCI CHAURAND ?
SCI CHAURAND est dirigée par BRUNO CHAURAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAURAND ?
Le siège social de SCI CHAURAND est situé 180 All des Mures, 01250 Saint-Just.
SCI CHAURAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAURAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAURAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAURAND.
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