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SCI CHAUSSENOTTE

Active
Siren380 655 894SCI08440 VIVIER-AU-COURTCréée le 09 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI CHAUSSENOTTE est une SCI immatriculée le 9 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 655 894. Son siège social est situé rue Ambroise Croizat, 08440 Vivier-au-Court. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ERIC CHAUSSENOTTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHAUSSENOTTE

Dénomination
SCI CHAUSSENOTTE
SIREN
380 655 894
SIRET (siège)
380 655 894 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80380655894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 655 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 1991
Siège social
RUE AMBROISE CROIZAT, 08440, VIVIER-AU-COURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAUSSENOTTE

Propriété et exploitation de locaux professionnels.

Finances de SCI CHAUSSENOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAUSSENOTTE

EC

ERIC CHAUSSENOTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 1991) · 35 ans

RC

RICHARD CHAUSSENOTTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SCI CHAUSSENOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08440 VIVIER-AU-COURTSiègeActif

    380 655 894 00018 · ouvert le 03 janvier 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAUSSENOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAUSSENOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAUSSENOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAUSSENOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAUSSENOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAUSSENOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAUSSENOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAUSSENOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCI CHAUSSENOTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAUSSENOTTE ?

Le numéro SIREN de SCI CHAUSSENOTTE est 380 655 894. Le SIRET de son siège social est 380 655 894 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80380655894.

Qui dirige SCI CHAUSSENOTTE ?

SCI CHAUSSENOTTE est dirigée par ERIC CHAUSSENOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAUSSENOTTE ?

Le siège social de SCI CHAUSSENOTTE est situé rue Ambroise Croizat, 08440 Vivier-au-Court.

SCI CHAUSSENOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAUSSENOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAUSSENOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAUSSENOTTE.

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