SCI CHAUSSLAINE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 914,69 €
SCI CHAUSSLAINE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1984, identifiée par le SIREN 329 222 293. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg Marboz, 01851 Marboz. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). FREDERIC FELIX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAUSSLAINE
INSEE- Dénomination
- SCI CHAUSSLAINE
- SIREN
- 329 222 293
- SIRET (siège)
- 329 222 293 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR87329222293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 222 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mars 1984
- Siège social
- LE BOURG MARBOZ, 01851, MARBOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAUSSLAINE
LOCATION DE LOCAUX NUS
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Finances de SCI CHAUSSLAINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAUSSLAINE
INSEEÉtablissements de SCI CHAUSSLAINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01851 MARBOZSiègeActif
329 222 293 00014 · ouvert le 18 janvier 1984 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHAUSSLAINE
INPIConformité de SCI CHAUSSLAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAUSSLAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAUSSLAINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAUSSLAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHAUSSLAINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1984
Questions fréquentes sur SCI CHAUSSLAINE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAUSSLAINE ?
Le numéro SIREN de SCI CHAUSSLAINE est 329 222 293. Le SIRET de son siège social est 329 222 293 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87329222293.
Qui dirige SCI CHAUSSLAINE ?
SCI CHAUSSLAINE est dirigée par FREDERIC FELIX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAUSSLAINE ?
Le siège social de SCI CHAUSSLAINE est situé Le Bourg Marboz, 01851 Marboz.
SCI CHAUSSLAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAUSSLAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAUSSLAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAUSSLAINE.
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