Checkers

SCI CHAUVELOT

Active
Siren384 672 028SCI25000 BESANCONCréée le 10 mars 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions83 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
152,45 €

SCI CHAUVELOT est une SCI immatriculée le 10 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 672 028. Son siège social est situé 34 av Carnot, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par AGNES CHAPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHAUVELOT

Dénomination
SCI CHAUVELOT
SIREN
384 672 028
SIRET (siège)
384 672 028 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15384672028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 672 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 mars 1992
Siège social
34 AV CARNOT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAUVELOT

L'ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS DANS UN IMMEUBLE EN CO PROPRIETE SIS A BESANCON 1 RUE DE BOURGOGNE, L'ACQUISITION DE TOUS AUTRES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS NECESSAIRES A LA REALISATION DU PRESENT OBJET SOCIAL L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DESDITS BIENS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CHAUVELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAUVELOT

AC

AGNES CHAPUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 1992) · 34 ans

BC

BERNARD CHAUVELOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 1992) · 34 ans

Établissements de SCI CHAUVELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    384 672 028 00014 · ouvert le 10 février 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAUVELOT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI CHAUVELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAUVELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAUVELOT. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAUVELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHAUVELOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI CHAUVELOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAUVELOT ?

Le numéro SIREN de SCI CHAUVELOT est 384 672 028. Le SIRET de son siège social est 384 672 028 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15384672028.

Qui dirige SCI CHAUVELOT ?

SCI CHAUVELOT est dirigée par AGNES CHAPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAUVELOT ?

Le siège social de SCI CHAUVELOT est situé 34 av Carnot, 25000 Besancon.

SCI CHAUVELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAUVELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAUVELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAUVELOT.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Besancon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon