SCI CHAUVET BRACHET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAUVET BRACHET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2004, identifiée par le SIREN 454 021 270. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Saumates, 31210 Clarac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. XAVIER CHAUVET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAUVET BRACHET
INSEE- Dénomination
- SCI CHAUVET BRACHET
- SIREN
- 454 021 270
- SIRET (siège)
- 454 021 270 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07454021270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 454 021 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 juin 2004
- Siège social
- LD SAUMATES, 31210, CLARAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAUVET BRACHET
ACQUISITION, PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI CHAUVET BRACHET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAUVET BRACHET
INSEEÉtablissements de SCI CHAUVET BRACHET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31210 CLARACSiègeActif
454 021 270 00011 · ouvert le 27 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAUVET BRACHET
INPIComptes annuels de SCI CHAUVET BRACHET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAUVET BRACHET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAUVET BRACHET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAUVET BRACHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAUVET BRACHET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAUVET BRACHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAUVET BRACHET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juin 2004
Questions fréquentes sur SCI CHAUVET BRACHET
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAUVET BRACHET ?
Le numéro SIREN de SCI CHAUVET BRACHET est 454 021 270. Le SIRET de son siège social est 454 021 270 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07454021270.
Qui dirige SCI CHAUVET BRACHET ?
SCI CHAUVET BRACHET est dirigée par XAVIER CHAUVET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CHAUVET BRACHET ?
Le siège social de SCI CHAUVET BRACHET est situé Ld Saumates, 31210 Clarac.
SCI CHAUVET BRACHET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAUVET BRACHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAUVET BRACHET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAUVET BRACHET.
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