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SCI CHAVANELLE

Active
Siren440 063 923SCI52500 POINSON-LES-FAYLCréée le 07 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 063 923, SCI CHAVANELLE est une SCI créée le 7 décembre 2001. Elle est domiciliée à Poinson-les-Fayl (52500). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE-LAURE JACQUOT-DELAFOLLIE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAVANELLE

Dénomination
SCI CHAVANELLE
SIREN
440 063 923
SIRET (siège)
440 063 923 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53440063923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 063 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 2001
Siège social
, 52500, POINSON-LES-FAYL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAVANELLE

ACQUISITION, MISE EN VALEUR, TRANSFORMATION, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION, LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI CHAVANELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAVANELLE

MJ

MARIE-LAURE JACQUOT-DELAFOLLIE

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2001) · 24 ans

PT

PASCAL TISSERAND

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI CHAVANELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52500 POINSON-LES-FAYLSiègeActif

    440 063 923 00013 · ouvert le 24 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAVANELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAVANELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAVANELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAVANELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAVANELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAVANELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAVANELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAVANELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI CHAVANELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAVANELLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHAVANELLE est 440 063 923. Le SIRET de son siège social est 440 063 923 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53440063923.

Qui dirige SCI CHAVANELLE ?

SCI CHAVANELLE est dirigée par MARIE-LAURE JACQUOT-DELAFOLLIE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAVANELLE ?

Le siège social de SCI CHAVANELLE est situé 52500 Poinson-les-Fayl.

SCI CHAVANELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAVANELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAVANELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAVANELLE.

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